Nous utilisons des cookies pour nous assurer que nous vous offrons la meilleure expérience sur notre site Web. Si vous continuez sans modifier vos paramètres, nous supposerons que vous acceptez de recevoir tous les cookies de ce site Web. Remarque : Vous pouvez utiliser cette case pour toute information et choisir s'il doit être possible de l'afficher à nouveau ou non.

Plus d'informations
Info

Mentions Légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site www.daquota.fr et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont, dès lors, réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, M Franck Auzet, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considéré comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

RÉALISATION DU SITE

Le site internet www.daquota.fr est une production de BioWeb.

EDITEUR DU SITE

  • Responsable de la publication et gérant de la société : M Franck Auzet.
  • SAS Daquota Distribution au capital de 300 000€
  • N° siret: 434 546 628 00059
  • TVA intra: FR54434546628
  • APE 8559A
  • Créée en janvier 2001 - Site mis à jour le 01/08/2024 12:46
  • Organisme de formation enregistré sous le numéro 93840235984 auprès de la Préfecture de la Région PACA. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat
  • Siège social - Zi du Fournalet, 412 avenue Blaise Pascal - 84700 Sorgues

CONTENU DU SITE

Les textes et les éléments qui constituent le contenu de ce site ont été réalisés par M. Franck Auzet.

HÉBERGEMENT

OVH SAS au capital de 500 k€ Enregistrée au RCS de Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France Téléphone : 08 99 70 17 61 ou 03 20 83 08 66 Fax : 03 20 20 09 58

MODIFICATION DU SITE

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

CONDITION GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation du site www.daquota.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.daquota.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Cookies : le site www.daquota.fr peut être amené à vous demander l'acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Le refus d'installation d'un cookie peut entrainer l'impossibilité d'accéder à certains services. 

Le site www.daquota.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de SARL DAQUOTA DISTRIBUTION. Cependant, SARL DAQUOTA DISTRIBUTION n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera, en conséquence, aucune responsabilité de ce fait.

SERVICES FOURNIS

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur le site www.daquota.fr. SARL DAQUOTA DISTRIBUTION s'efforce de fournir sur le site www.daquota.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.daquota.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.daquota.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d'évoluer sans préavis.

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par E-mail à l'adresse contact@daquota.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d'ordinateur et navigateur utilisé…)

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SARL DAQUOTA DISTRIBUTION ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL DAQUOTA DISTRIBUTION. 

DÉCLARATIONS A LA CNIL

Conformément à la loi 79-17 du 6 Janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 06 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

LITIGES

Les présentes conditions du site internet www.daquota.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le Français.

DONNÉES PERSONNELLES

De manière générale, vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.daquota.fr.

Cependant ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amené à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne dans les rubriques "Contact", "Recrutement", "Réclamation". Vous pouvez donc refuser de fournir vos données personnelles mais vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société.

Dans tous les cas, SARL DAQUOTA DISTRIBUTION ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.daquota.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède lui même à leur saisie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 79-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libérés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.daquota.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendues sur un support quelconque à des tiers.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l'utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.